Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOYOU
ROYAL CANIN S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1293211
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque VOYOU

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOYOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2269981) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Service Juridique domicilié(e) BP 4,30470 AIMARGUES (dossier no 2269981) - 30470 - France.

La marque VOYOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOYOU est expirée depuis le 20 décembre 2014.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2269981) - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Service Juridique - BP 4,30470 AIMARGUES (dossier no 2269981) - 30470 - France


Renouvellement sans limitation n°2037284 - Publication au BOPI 1994-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2004 n°2269981 - Publication au BOPI 2004-07-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 21 février 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°407992 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription - Transmission de propriété n°41680 - Publication au BOPI

Inscription le 9 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179397 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349631 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.