Marque enregistrée - Marque en vigueur

VetFollowUp
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4011862
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
VetFollowUp de ROYAL CANIN

Présentation de la marque VetFollowUp

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VetFollowUp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert & Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque VetFollowUp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VetFollowUp arrivera à expiration en date du 12 juin 2023.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France - SIREN 700200983


Cabinet Pascale Lambert & Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), produits pour laver les animaux ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage vétérinaire ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels permettant le téléchargement, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog) et la création de liens Internet. Logiciels enregistrés d'aide à la gestion des cabinets vétérinaires ; logiciels enregistrés destinés à permettre aux vétérinaires et/ou professionnels d'assurer tout suivi de quelque nature que ce soit des animaux, logiciels enregistrés destinés à améliorer la connaissance du comportement animal ; logiciels enregistrés destinés à assurer un suivi en ligne des animaux, logiciels enregistrés destinés à assurer un suivi des animaux, logiciels enregistrés destinés à assurer un suivi des pathologies des animaux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en carton, en papier pour collecter les déjections des animaux, documentation ;

Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ;

Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Stylisme (esthétique industrielle). Élaboration, développement, maintenance de logiciels d'aide à la gestion des cabinets vétérinaires, de logiciels destinés à permettre aux vétérinaires et/ou professionnels d'assurer tout suivi de quelque nature que ce soit des animaux, de logiciels destinés à améliorer la connaissance du comportement animal ; de logiciels destinés à assurer un suivi en ligne des animaux, de logiciels destinés à assurer un suivi des animaux, de logiciels destinés à assurer un suivi des pathologies des animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; épandage d'engrais ou des produits chimiques destinés à l'agriculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux.