Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOTEM
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
1234355
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque TOTEM

Déposée le 28 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) société anonyme,30470 AIMARGUES (dossier no 2240796) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A., Service Juridique domicilié(e) 650, avenue de la Petite Camargue , BP 4,30470 Aimargues (dossier no 2240796) - 30470 - France.

La marque TOTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTEM est expirée depuis le 28 avril 2013.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. - société anonyme,30470 AIMARGUES (dossier no 2240796) - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A., Service Juridique - 650, avenue de la Petite Camargue , BP 4,30470 Aimargues (dossier no 2240796) - 30470 - France


Renouvellement sans limitation n°2012230 - Publication au BOPI 1993-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240796 - Publication au BOPI 2003-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Inscription le 19 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381952 - Publication au BOPI 2003-11-19

Inscription - Transmission de propriété n°41680 - Publication au BOPI

Inscription le 9 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179397 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription le 27 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°349631 - Publication au BOPI 2002-06-27

Inscription - Transmission de propriété n°18864 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.