SENSIBLE CHOICE
Présentation de la marque SENSIBLE CHOICE
Déposée le 17 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENSIBLE CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SENSIBLE CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENSIBLE CHOICE est expirée depuis le 17 décembre 2021.
ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201630 - Publication au BOPI 2001-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478935 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31
Inscription le 13 septembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°557573 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13