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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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SENSIBLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENSIBLE
ROYAL CANIN SA société anonyme

Numéro de dépôt :
97665735
Date de dépôt :
19/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2017

Présentation de la marque SENSIBLE

Déposée le 19 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSIBLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2333048) - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA Isabelle Lubet-Moncla domicilié(e) 30470 AIMARGUES (dossier no 2333048) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSIBLE est expirée depuis le 19 février 2017.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA société anonyme - 30470 AIMARGUES (dossier no 2333048) - 30470 - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA Isabelle Lubet-Moncla - 30470 AIMARGUES (dossier no 2333048) - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2007 n°2333048 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

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