Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ROYALTY PROGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque ROYALTY PROGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), produits pour laver les animaux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose y compris pour animaux (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en carton, en papier pour collecter les déjections des animaux ;
Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ;
Services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle notamment au moyen de cartes de fidélité, cartes de réductions, d'avantages commerciaux, organisation de réunions à domicile à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de vente au détail d'aliments pour animaux et articles pour animaux ; conseils aux vétérinaires et aux éleveurs, aux magasins de vente au détail d'aliments pour animaux pour la conduite de leurs affaires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de jardins zoologiques, organisation de spectacles, parcs d'attractions ; organisation de forums ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; épandage d'engrais ou des produits chimiques destinés à l'agriculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROYALTY PROGRAM"