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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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ROYAL VOLIÈRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL VOLIÈRE
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
1222402
Date de dépôt :
21/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque ROYAL VOLIÈRE

Déposée le 21 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL VOLIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2011663) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2011663) - France.

La marque ROYAL VOLIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL VOLIÈRE est expirée depuis le 21 décembre 2002.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP , ROYAL CANIN SPORT


ROYAL CANIN S.A. - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2011663) - France - SIREN 700200983


SODEMA - (dossier no 2011663) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1992 n°2011663 - Publication au BOPI 1992-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Substances alimentaires pour les animaux.