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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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ROYAL LINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL LINE
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1532308
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2009

Présentation de la marque ROYAL LINE

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2134713) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA domicilié(e) (dossier no 2134713) - France.

La marque ROYAL LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL LINE est expirée depuis le 23 mai 2009.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2134713) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA - (dossier no 2134713) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2134713 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination n°273919 - Publication au BOPI 1999-03-18

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