Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CHIOTS
ROYAL CANIN SA

Numéro de dépôt :
1240401
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque ROYAL CHIOTS

Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CHIOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2020708) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2020708) - France.

La marque ROYAL CHIOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CHIOTS est expirée depuis le 7 juillet 2003.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2020708) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA SERVICE JURIDIQUE - (dossier no 2020708) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 1993 n°2020708 - Publication au BOPI 1993-06-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Substances alimentaires pour les animaux.