Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Royal Canin Size nutrition mature
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99829616
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque Royal Canin Size nutrition mature

Déposée le 14 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Royal Canin Size nutrition mature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France.

La marque Royal Canin Size nutrition mature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Canin Size nutrition mature est expirée depuis le 14 décembre 2009.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France


ROYAL CANIN Isabelle LUBET-MONCLA - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°428671 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Aliments pour animaux.