Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN Secrets d'experts
ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3893324
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
ROYAL CANIN Secrets d\'experts de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN Secrets d'experts

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN Secrets d'experts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL CANIN Secrets d'experts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN Secrets d'experts est expirée depuis le 31 janvier 2022.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, produits pour laver les animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose y compris pour animaux (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en carton, en papier pour collecter les déjections des animaux.

Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux.

Transmission de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications interactives et transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; transmission d'informations intéressant les propriétaires d'animaux de compagnie par l'intermédiaire de réseaux informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages, d'images assistées par ordinateur, par téléphone, de revues, de livres, notamment par réseau de communication y compris par téléphone.

Conseils rendus en matière de dressage d'animaux et comportement d'animaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; conseils rendus en matière de soins aux animaux, conseils rendus en matière de nourriture destinées aux animaux.