Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS
ROYAL CANIN SAS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
3984597
Date de dépôt :
20/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2023
ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS

Déposée le 20 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN Les NUTRI-DAYS arrivera à expiration en date du 20 février 2023.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, Société par action simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), produits pour laver les animaux.

Aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de vente au détail d'aliments pour animaux, de substances alimentaires fortifiantes pour animaux, de boissons pour animaux, d'objets comestibles à mâcher pour animaux, d'animaux vivants, de produits vétérinaires, de compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, de compléments alimentaires pour animaux, de couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), de produits pour laver les animaux, de litières pour animaux, d'additifs pour aliments pour animaux, de colliers pour animaux, de laisses pour animaux, de coussins pour animaux, d'habits pour animaux, de niches pour animaux, d'harnais pour animaux, de peignes pour animaux, de cages pour animaux, de jouets pour animaux ; conseils aux vétérinaires, aux éleveurs, aux magasins de vente au détail d'aliments pour animaux pour la conduite de leurs affaires.

Transmission de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; communications interactives et transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; transmission d'informations intéressant les propriétaires d'animaux de compagnie par l'intermédiaire de réseaux informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, messagerie électronique, transmission d'informations, de messages, d'images assistées par ordinateur, par téléphone, de revues, de livres, notamment par réseau de communication y compris par téléphone.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; services de jeux concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de jardins zoologiques, organisation de spectacles, parcs d'attractions ; organisation de forums (organisation de colloques, conférences ou congrès).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux ; élevage d'animaux.