Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL CANIN EXPERT BREED
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3934044
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
ROYAL CANIN EXPERT BREED de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN EXPERT BREED

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ROYAL CANIN EXPERT BREED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.

La marque ROYAL CANIN EXPERT BREED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN EXPERT BREED arrivera à expiration en date du 13 juillet 2022.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), produits pour laver les animaux ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose y compris pour animaux (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs et sachets en carton, en papier pour collecter les déjections des animaux ;

Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux, animaux vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, services de vente au détail d'aliments pour animaux et articles pour animaux ; conseils aux vétérinaires, aux éleveurs, aux magasins de vente au détail d'aliments pour animaux pour la conduite de leurs affaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; exploitation de jardins zoologiques, organisation de spectacles, parcs d'attractions ; organisation de forums ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; épandage d'engrais ou des produits chimiques destinés à l'agriculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux.