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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE
ROYAL CANIN S.A.

Numéro de dépôt :
97669931
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2007

Présentation de la marque ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE

Déposée le 18 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN Service Marques - France.

La marque ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN CYNOTECHNIQUE INTERNATIONAL SIZE est expirée depuis le 18 mars 2007.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN S.A. - RN 113, 30470 AIMARGUES - France


ROYAL CANIN Service Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Sachets, enveloppes, pochettes, sacs, en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; Aliments pour animaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.