Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION
ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3896726
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION de ROYAL CANIN

Présentation de la marque ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION

Déposée le 13 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896726.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN BREED HEALTH NUTRITION arrivera à expiration en date du 13 février 2022.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Produits vétérinaires, compléments nutritionnels à usage vétérinaire pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, couches en papier ou en cellulose pour animaux (à jeter), produits pour laver les animaux.

Aliments pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux, objets comestibles à mâcher pour animaux.

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux. Toilettage d'animaux ; destruction d'animaux nuisibles dans l'agriculture ; élevage d'animaux ; conseils rendus en matière de soins aux animaux, de nourriture, de dressage, de comportement. Animalerie.