Déposée par voie électronique le 15 janvier 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROYAL CANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.
La marque ROYAL CANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN SAS - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France
AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Publicité ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunication ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) ; édition et publication de textes et d'images publicitaires sous toutes leurs formes dans le domaine des animaux ; services de marketing ; promotion de compétitions et de manifestations dans le domaine des animaux ; promotion de produits et services de tiers par l'intermédiaire du parrainage de manifestations dans le domaine des animaux ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur internet ; services de publicité, de marketing et de promotion dans le domaine de la vente de produits sur internet ; informations commerciales sur les produits fournis en ligne ; fourniture d'informations sur les produits à la clientèle ; services d'organisation et de conduite de manifestations promotionnelles et de marketing y compris en ligne ; promotion des ventes au moyen de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation et administration de programmes de fidélisation de clients à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; services d'organisation, de gestion et de supervision de programmes de fidélisation et de primes ; présentation et démonstration de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente en gros ou au détail, sur catalogue, en boutique, en ligne des produits suivants : préparations et substances vétérinaires, préparations et substances pour l’hygiène à usage vétérinaire, aliments diététiques à usage vétérinaire, substances diététiques à usage vétérinaire, additifs nutritionnels pour animaux, vitamines pour animaux, compléments de vitamines pour animaux, compléments alimentaires pour animaux, compléments de protéine pour animaux, compléments nutritionnels pour animaux, aliments médicamenteux pour animaux, compléments médicamenteux pour produits alimentaires pour animaux, médicaments pour animaux, produits médicamenteux pour le lavage des animaux et produits pour l’hygiène des animaux, lotions à usage vétérinaire, colliers antiparasitaires pour animaux, préparations antipuces à usage vétérinaire, produits pour l’hygiène buccale des animaux à usage vétérinaire, objets comestibles à mâcher pour animaux à usage vétérinaire ; services de vente en gros ou au détail, sur catalogue, en boutique, en ligne des produits suivants : aliments et fourrages pour animaux et pour le bétail, boissons pour animaux et pour le bétail, couchettes et litières pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, friandises comestibles pour animaux de compagnie, objets comestibles à mâcher pour animaux de compagnie, malt pour animaux, farines pour animaux, grains et graines pour l'alimentation animale ; services de vente en gros ou au détail, sur catalogue, en boutique, en ligne des produits suivants : shampoings médicamenteux pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie (préparation d'hygiène non médicamenteuses), colliers et colliers électroniques pour animaux domestiques, habits pour animaux de compagnie, meubles pour animaux de compagnie, lits et niches pour animaux de compagnie, bacs à litière pour animaux de compagnie, peignes et brosses pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie, écuelles pour la nourriture et la boisson pour les animaux domestiques, cosmétiques pour animaux, déodorants pour animaux, couches pour animaux de compagnie, tondeuses pour les animaux (machines), tondeuses pour la coupe du poil des animaux, poussettes pour animaux de compagnie, laisses et harnais pour animaux, coussins et couvertures pour animaux de compagnie, mangeoires pour animaux, gants de toilettage pour animaux, cages, paniers et caisses pour animaux de compagnie, préparations pour le toilettage des animaux, distributeurs électroniques d'aliments pour animaux de compagnie, distributeurs d'aliments pour animaux activés par ces derniers.
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