Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL CANIN
Royal Canin SAS, Societe par actions simplifiee

Numéro de dépôt :
4142200
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2024
ROYAL CANIN de Royal Canin

Présentation de la marque ROYAL CANIN

Déposée le 16 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ROYAL CANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque ROYAL CANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CANIN arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , AGILITY ROYAL CAIN , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE


Royal Canin SAS, Societe par actions simplifiee - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


Hogan Lovells (Paris) LLP - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de toilettes pour animaux ;

Produits et substances veterinaires et hygieniques ; aliments dietetiques a usage veterinaire ; substances dietetiques a usage veterinaire ; additifs nutritionnels pour animaux ; vitamines pour animaux ; supplements en vitamines pour animaux ; complements alimentaires pour animaux ; supplements en proteines pour animaux ; supplements nutritionnels pour animaux ; aliments medicamenteux pour animaux ; medicaments pour animaux ; shampooings traitants pour animaux ; lotions pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits contre les puces ; produits d'hygiene buccale pour animaux a usage veterinaire ; objets medicamenteux a macher pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; os de seiche ; os pour chiens ; objets comestibles a macher pour animaux ; produits pour litieres pour animaux ; fruits frais et legumes frais ; produits alimentaires et boissons pour animaux, oiseaux et poissons.