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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613290
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2026

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613290.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307437 - Publication au BOPI 2006-02-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 15 février 2016 n°2610020 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-15

Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, litières pour animaux