Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROYAL CANIN SA société anonyme

Numéro de dépôt :
95567427
Date de dépôt :
05/04/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567427.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 2005.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SA société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Aliments pour animaux familiers