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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1567043
Date de dépôt :
08/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/08/2009
Marque figurative de ROYAL CANIN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2141736) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA domicilié(e) (dossier no 2141736) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567043.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 août 2009.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP , ROYAL CANIN SPORT


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES (dossier no 2141736) - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN S.A. Isabelle LUBET-MONCLA - (dossier no 2141736) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2141736 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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