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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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INDIVIDUALIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INDIVIDUALIS
ROYAL CANIN SAS

Numéro de dépôt :
4593201
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
INDIVIDUALIS de ROYAL CANIN

Présentation de la marque INDIVIDUALIS

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDIVIDUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque INDIVIDUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVIDUALIS arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France


AB INITIO, Madame Annick PAIRAULT - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Préparations et substances vétérinaires ; préparations et substances hygiéniques à usage vétérinaire ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; additifs nutritionnels pour animaux ; vitamines pour animaux ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments de protéine pour animaux ; compléments alimentaires et adjuvants pour animaux ; aliments médicinaux pour les animaux ; médicaments à usage vétérinaire ; produits lavants médicinaux pour animaux et articles pour l'hygiène des animaux ; lotions pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; préparations anti-puces; produits pour l'hygiène buccale des animaux à usage vétérinaire ; objets à mâcher médicinaux pour animaux ;

Aliments et fourrages pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; litière pour animaux ;

Publicité ; diffusion de publicités ; services d'abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données, à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunications ; services de gestion commerciale liés au commerce électronique ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services de publicité, de marketing et de promotion dans le domaine de la vente de produits sur Internet ; informations commerciales sur les produits fournis en ligne ; services d'organisation, d'administration et de supervision de programmes de fidélisation et de primes ; services de vente en gros et au détail, sur catalogue, en boutique, en ligne, des produits suivants : préparations et substances vétérinaires ; préparations et substances hygiéniques à usage vétérinaire ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; additifs nutritionnels pour animaux ; vitamines pour animaux ; compléments vitaminés pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments de protéine pour animaux ; compléments alimentaires et adjuvants pour animaux ; aliments médicinaux pour les animaux ; médicaments à usage vétérinaire ; produits lavants médicinaux pour animaux et articles pour l'hygiène des animaux ; lotions pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; préparations anti-puces ; produits pour l'hygiène buccale des animaux à usage vétérinaire ; objets à mâcher médicinaux pour animaux ; aliments et fourrages pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; boissons pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; litière pour animaux ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; fourniture d'informations dans les domaines de la santé animale, de la nutrition et des soins pour animaux ; fourniture d'informations en ligne en matière de soin des animaux ; services de conseil en matière de soin des animaux ; services de toilettage d'animaux ; services vétérinaires spécialisés fournissant des services de médecine, de diagnostic ou de chirurgie avancés pour les animaux ; services d'information et de conseil vétérinaires.