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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
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HAIRBALL TRANSIT SYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAIRBALL TRANSIT SYSTEM
ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99820498
Date de dépôt :
18/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2029

Présentation de la marque HAIRBALL TRANSIT SYSTEM

Déposée le 18 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAIRBALL TRANSIT SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque HAIRBALL TRANSIT SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAIRBALL TRANSIT SYSTEM arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


ROYAL CANIN SAS, Société par Actions Simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417440 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-09-08

Inscription le 3 février 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°515050 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718424 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18

Aliments pour animaux.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.