Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMULA ONE
ROYAL CANIN S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1551457
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1999

Présentation de la marque FORMULA ONE

Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMULA ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN domicilié(e) Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque FORMULA ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMULA ONE est expirée depuis le 19 septembre 1999.

ROYAL CANIN a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , CROC'TOP , ROYAL CANIN SPORT


ROYAL CANIN S.A., société anonyme - Route Nationale 113, 30470 AIMARGUES - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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