Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENCYCLOPÉDIE ROYAL CANIN DU CHIEN
Royal Canin S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99806978
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2029

Présentation de la marque ENCYCLOPÉDIE ROYAL CANIN DU CHIEN

Déposée le 6 août 1999 par la Société Anonyme (SA) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENCYCLOPÉDIE ROYAL CANIN DU CHIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Royal Canin domicilié(e) - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque ENCYCLOPÉDIE ROYAL CANIN DU CHIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENCYCLOPÉDIE ROYAL CANIN DU CHIEN arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin S.A., société anonyme - 30470 - AIMARGUES - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2009 n°2401976 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-20

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717987 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Tous supports magnétiques, numériques ou informatiques pour l'enregistrement et le stockage de données, d'images et de sons, cédéroms, disques et/ou cassettes audio et/ou vidéo, films impressionnés, logiciels de jeux, jeux automatiques (machines) à prépaiement, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Papier d'emballage et pour la papeterie, articles de papeterie, livres, revues, journaux, périodiques, produits de l'imprimerie, imprimés, autocollants (articles de papeterie), affiches, articles de bureau (à l'exception des meubles), photographies, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, enveloppes et pochettes en matières plastiques ou en papier, cartes à jouer, décalcomanies, lithographies, dessins, tableaux (peintures) encadrés ou non, transparents (papeterie). Education, formation, divertissement, dressage d'animaux, production de films sur bande vidéo, prêts de livres, édition de livres et de revues, organisation et conduite de colloques, conférences et séminaires dans le domaine de l'éducation, production de films et montage de programmes de télévision et radiophoniques, services de musées (présentation, expositions), exploitation de jardins zoologiques et de jardins d'attraction, organisation de concours dans le domaine de l'éducation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.