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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin
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C2P+
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2P+
Royal Canin SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4181007
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025
C2P+ de Royal Canin

Présentation de la marque C2P+

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2P+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Royal Canin domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France.

La marque C2P+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2P+ arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

Royal Canin a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL FELIN , ROYAL STEAK , ROYAL VOLIÈRE , CROC'TONIC VOYOU , COOP DOG , ZOO MARKET , (Marque figurative) , ROYAL CANIN CYNO , FORMULA ONE , CROC'TOP


Royal Canin SAS, Société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - Aimargues - France - SIREN 700200983


AB INITIO - 5 rue Daunou - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits de toilette pour animaux ;

Produits et substances vétérinaires et hygiéniques ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; additifs nutritionnels pour animaux ; vitamines pour animaux ; suppléments en vitamines pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; suppléments en protéines pour animaux ; suppléments nutritionnels pour animaux ; aliments médicamenteux pour animaux ; médicaments pour animaux ; shampooings traitants ; lotions pour animaux ; colliers antiparasitaires pour animaux ; produits contre les puces ; produits d'hygiène buccale pour animaux à usage vétérinaire ; objets médicamenteux à mâcher pour animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et semences ; animaux vivants, oiseaux et poissons ; os de seiche ; os pour chiens ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ; produits alimentaires et boissons pour animaux, oiseaux et poissons.