Déposée le 25 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANIWA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROYAL CANIN domicilié(e) 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque ANIWA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYAL CANIN SAS, société par actions simplifiée - 650 avenue de la Petite Camargue - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 700200983
Cabinet Pascale Lambert et Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 18 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314314 - Publication au BOPI 2001-01-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Inscription le 10 juillet 2003 - retrait partiel n°373889 - Publication au BOPI 2003-07-10
Inscription le 18 février 2003 - retrait partiel n°365770 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528457 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-29
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2010 n°2437867 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-04-16
Sifflets pour animaux ; supports d'enregistrements et disques magnétiques et optiques ; jumelles (optique). Livres, revues, magazines, encycloprédies, publications et imprimés consacrés aux animaux de compagnie, Niches, couchettes, paniers et aux aquariums, terrariums et vivariums d'appartement ; cartes, calendriers, catalogues, lithographies. Vêtements (habillement) ; foulards. Promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseaux informatiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; diffusion d'annonces publicitaires, location d'espace publicitaire ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité. Services d'assurance et d'assurance-maladie pour animaux ; consultation en matière d'assurance ; parrainage financier. Transmission de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données, communications interactives et transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; transmission d'informations intéressant les propriétaires d'animaux de compagnie par l'intermédiaire de réseaux de informatiques, électroniques, par réseaux hertziens et par câble. Dressage d'animaux ; information en matière de dressage d'animaux ; organisation de concours et de compétitions sportives d'animaux ; exploitation de jardins zoologiques ; production de spectacles et de films mettant en scène des animaux ; production de films sur bandes vidéo ou supports électroniques ; publication de livres ; organisation de salons, conférences, congrès relatifs aux animaux de compagnie. Information et conseils en matière vétérinaire ; services vétérinaires ; élevage et toilettage d'animaux ; pension d'animaux ; conception et mise à jour de bases de données et de sites informatiques, services de consultation et et d'accès aux serveurs, sites et domaines télématiques sur réseaux électroniques ; informations intéressant les propriétaires d'animaux de compagnie, à savoir informations en matière vétérinaire, en matières d'alimentation, de soins et de dressage d'animaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANIWA"