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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN SA
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OXYBAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYBAG
ROYAL CANIN SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96625492
Date de dépôt :
10/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2006

Présentation de la marque OXYBAG

Déposée le 10 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OXYBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL CANIN SA domicilié(e) RN 113, 30470 AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 200 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - France.

La marque OXYBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYBAG est expirée depuis le 10 mai 2006.

ROYAL CANIN SA a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL CANIN ENVIRONMENT CARE


ROYAL CANIN SA, société anonyme - RN 113, 30470 AIMARGUES - France - SIREN 700200983


ROYAL CANIN SA M-F VERDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Papier, carton. Sachets, enveloppes, pochettes, sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Aliments pour animaux familiers. Emballage de produits

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.