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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON
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MAISON RAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON RAMA
ROYAL BOURBON S.A

Numéro de dépôt :
95600161
Date de dépôt :
28/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2005

Présentation de la marque MAISON RAMA

Déposée le 28 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON RAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON domicilié(e) 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 469 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL BOURBON - France.

La marque MAISON RAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON RAMA est expirée depuis le 28 novembre 2005.

ROYAL BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : DESSERT DE FRUIT DOUC'ILE , ROYAL BOURBON


ROYAL BOURBON S.A - 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France - SIREN 332469808


ROYAL BOURBON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments); épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.