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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON
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DESSERT DE FRUIT DOUC'ILE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESSERT DE FRUIT DOUC'ILE
ROYAL BOURBON S.A

Numéro de dépôt :
95601938
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DESSERT DE FRUIT DOUC'ILE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESSERT DE FRUIT DOUC'ILE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL BOURBON domicilié(e) 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 469 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYAL BOURBON - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

ROYAL BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL BOURBON , MAISON RAMA


ROYAL BOURBON S.A - 1 rue Armand Campenon, 97412 BRAS-PANON - France - SIREN 332469808


ROYAL BOURBON - France


Inscription le 14 octobre 1996 - Rejet total n°207641 - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-10-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres prarations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.