Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Roxane HAMM FERNANDES
/
L' ATELIER FRUITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L' ATELIER FRUITE
Madame Roxane HAMM FERNANDES

Numéro de dépôt :
4644984
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
L\' ATELIER FRUITE de Roxane HAMM FERNANDES

Présentation de la marque L' ATELIER FRUITE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par madame Roxane HAMM FERNANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ATELIER FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est madame Roxane HAMM FERNANDES domicilié(e) 16 impasse de la Justice - 91590 - BAULNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIER FRUITE, Madame Roxane HAMM FERNANDES domicilié(e) 16 impasse de la justice - 91590 - BAULNE - France.

La marque L' ATELIER FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644984.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ATELIER FRUITE arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.


Madame Roxane HAMM FERNANDES - 16 impasse de la Justice - 91590 - BAULNE - France


ATELIER FRUITE, Madame Roxane HAMM FERNANDES - 16 impasse de la justice - 91590 - BAULNE - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Fruits congelés ; légumes surgelés ;

Thé ; glaces alimentaires ;

Fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles.