Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERGER
ROWNTREE MACKINTOSH SA

Numéro de dépôt :
1463109
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1998

Présentation de la marque LE VERGER

Déposée le 2 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROWNTREE MACKINTOSH domicilié(e) NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique LE DIRAISON, Directeur Juridique - France.

La marque LE VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER est expirée depuis le 2 mai 1998.

ROWNTREE MACKINTOSH a également déposé les autres marques suivantes : PRALONAT , RALLYE , NOIR TRADITION , KING , JOLLY FRUITS , (Marque figurative) , PRALINI DE LANVIN , CRACK-CRACK , CONCHITA , LES TRESORS DE CHOCOREVE


ROWNTREE MACKINTOSH SA - NOISIEL, 77422 MARNE LA VALLEE CEDEX 2. - France


M. Dominique LE DIRAISON, Directeur Juridique - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Conserves alimentaires et salaisons de toutes sortes, tous produits de confiserie, patisserie, bonbonnerie, chocolaterie, ainsi que cacaos, sucres, miels et confitures.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.