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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE
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ROVER SERIE 400 TOURER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROVER SERIE 400 TOURER
ROVER FRANCE SA

Numéro de dépôt :
94536386
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque ROVER SERIE 400 TOURER

Déposée le 16 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROVER SERIE 400 TOURER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque ROVER SERIE 400 TOURER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROVER SERIE 400 TOURER est expirée depuis le 16 septembre 2004.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE SA - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 775743354


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau