Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ROVER EN FETE"
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94538604
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque "ROVER EN FETE"

Déposée le 4 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "ROVER EN FETE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK S.A. - France.

La marque "ROVER EN FETE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ROVER EN FETE" est expirée depuis le 4 octobre 2004.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE S.A. - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 775743354


PRO.MARK S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau