Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASSIC LINE
ROVER FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
97664110
Date de dépôt :
17/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2007

Présentation de la marque CLASSIC LINE

Déposée le 17 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLASSIC LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROVER FRANCE domicilié(e) Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 743 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque CLASSIC LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIC LINE est expirée depuis le 17 février 2007.

ROVER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KENSINGTON , PLATINUM EDITION , VINTAGE RACING , GARDENHAM , NEWBURY , REDHILL , SUDBURY , DONINGTON , BUCKINGHAM , PENNY LANE


ROVER FRANCE S.A. - Rue Ambroise Croizat, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 775743354


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302096 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Véhicules automobiles; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau