Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETIX
ROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1207499
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2022

Présentation de la marque NETIX

Déposée le 25 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROVAL domicilié(e) Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 866 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NETIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NETIX est expirée depuis le 25 juin 2022.

ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE BLANCHE AMBREE , DOUDOUCHE , HARBANOU , DELFLEUR , SHAMPDOUCHE , MARIE CERISE , PETIT'DOUX , SAINT JAMES AMBREE , OZON C , PUR-PROTECT


ROVAL, Société par actions simplifiée - Rue de la Planchette - 61100 - FLERS - France - SIREN 311866206


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 10 avril 2002 n°2005411 - Publication au BOPI 2002-04-10

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2002 n°2219437 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45

Inscription le 15 mai 1992 - Transmission de propriété n°63167 - Publication au BOPI 1992-05-15

Inscription - Concession de licence n°44825 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44824 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°130618 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500158 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.