Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE PAUL
Numéro de dépôt :
1686411
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/1998
Présentation de la marque CHATEAU DE PAUL
Déposée le 10 juin 1988 par ROUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE PAUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE PAUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE PAUL est expirée depuis le 10 juin 1998.
ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03