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Marques déposées par Roux FABIENNE
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LE RAMEAU D'ARGENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RAMEAU D'ARGENT
Roux FABIENNE
CODACCIONI MICHEL

Numéro de dépôt :
1639856
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2011
LE RAMEAU D\'ARGENT de Roux FABIENNE

Présentation de la marque LE RAMEAU D'ARGENT

Déposée le 14 janvier 1991 par Roux FABIENNE et CODACCIONI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAMEAU D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Roux FABIENNE domicilié(e) 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 (dossier no 2181557) - France et CODACCIONI MICHEL domicilié(e) 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 (dossier no 2181557) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CODEFA ORCA domicilié(e) (dossier no 2181557) - France.

La marque LE RAMEAU D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RAMEAU D'ARGENT est expirée depuis le 14 janvier 2011.

Roux FABIENNE a également déposé les autres marques suivantes : SINOLEA , Haute Ecole Française de Dégustation d'Huiles d'Olive , SEAGOING , FAR , Elaïotour , OLISENSE


Roux FABIENNE - 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 (dossier no 2181557) - France

CODACCIONI MICHEL - 718 MIN DES ARNAVAUX, 13323 MARSEILLE CEDEX 14 (dossier no 2181557) - France


CODEFA ORCA - (dossier no 2181557) - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2000 n°2181557 - Publication au BOPI 2000-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Huile d'olive