DOMAINE DU CHENE ANAIS
Présentation de la marque DOMAINE DU CHENE ANAIS
Déposée le 8 mars 1991 par la société ROUVIERE MARC ET DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « DOMAINE DU CHENE ANAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DU CHENE ANAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU CHENE ANAIS est expirée depuis le 8 mars 2021.
ROUVIERE MARC ET DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2001 n°2194332 - Publication au BOPI 2001-03-05
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474500 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-06-30