ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3259726
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2023
Présentation de la marque LA MOUSSE AU MIEL
Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CHAMBERY),
la marque française « LA MOUSSE AU MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, domicilié(e) 18 rue Félix Mangini CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.
La marque LA MOUSSE AU MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 745620278
Cabinet FIDAL, - 18 rue Félix Mangini CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540991 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616920 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15
Inscription le 4 mars 2020 - Constitution de mandataire n°781778 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-04
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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