Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MOUSSE AU MIEL
ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3259726
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2023
LA MOUSSE AU MIEL de ROUTIN

Présentation de la marque LA MOUSSE AU MIEL

Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CHAMBERY), la marque française « LA MOUSSE AU MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LA MOUSSE AU MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MOUSSE AU MIEL arrivera à expiration en date du 19 novembre 2023.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , YETI , (Marque figurative)


ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 745620278


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540991 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616920 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.