Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA MOUSSE A LA FRAMBOISE
ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3259723
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
GTC DE CHAMBERY
Date d'expiration :
19/11/2023
LA MOUSSE A LA FRAMBOISE de ROUTIN

Présentation de la marque LA MOUSSE A LA FRAMBOISE

Déposée le 19 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE CHAMBERY), la marque française « LA MOUSSE A LA FRAMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUTIN domicilié(e) 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LA MOUSSE A LA FRAMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MOUSSE A LA FRAMBOISE arrivera à expiration en date du 19 novembre 2023.

ROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : GLACIALYS , ISSIMO , LES ALPES GASTRONOMIQUES , ANATOLIS , CLIMAX , LA MOUSSE AU RHUM , SCHUSS , YETI , YETI , (Marque figurative)


ROUTIN, Société par actions simplifiée à associé unique - 713 Rue Denis Papin, ZI de l'Erier - 73290 - LA MOTTE SERVOLEX - France - SIREN 745620278


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540989 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Inscription le 15 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616920 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-15

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de boissons lactées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.