Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMPROVENT
ROUTIN SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1263894
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque CHAMPROVENT

Déposée le 7 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ROUTIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « CHAMPROVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUTIN SA domicilié(e) 907 rue Emile Romanet, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2021703) - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 620 278 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2021703) - France.

La marque CHAMPROVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMPROVENT est expirée depuis le 7 décembre 2003.

ROUTIN SA a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHOS , FLAVORS OF SUMMER , COMPTOIR DES DUCS , FRUISS STEVIA , SAVEURS D ETE SIROP FRAISE FRAISE DES BOIS PHILIBERT ROUTIN SIRUPIER DEPUIS 1883 , CHOUCA , UBAC , L'ANCIENNE , MONTANIA COLA LES SAVOYARDS SONT LA ! HALTE-LA, LES SAVOYARDS SONT LA ! , RHODO


ROUTIN SA, société anonyme - 907 rue Emile Romanet, Z.I. de Bissy, 73000 CHAMBERY (dossier no 2021703) - France - SIREN 745620278


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2021703) - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1993 n°2021703 - Publication au BOPI 1993-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Inscription le 18 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168033 - Publication au BOPI 1994-01-18

Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°161986 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 6 août 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161878 - Publication au BOPI 1993-08-06

Tous vins, vins mousseux, cidres, bières eaux de vie; liqueurs et spiritueux divers, eaux gazeuses, boissons minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.