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Marques déposées par monsieur ROUSSILLIE Jean Marie
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CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée.
Monsieur ROUSSILLIE Jean Marie

Numéro de dépôt :
1451500
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée.

Déposée le 4 février 1988 par monsieur ROUSSILLIE Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROUSSILLIE Jean Marie domicilié(e) "Godard", FRANCS, 33570 LUSSAC. - France.

La marque CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE GODART Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Francs Contrôlée. est expirée depuis le 4 février 1998.


Monsieur ROUSSILLIE Jean Marie - "Godard", FRANCS, 33570 LUSSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE GODART