Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRE CIEL ET MER
ROUSSELBIN Nadia
Virginie Leclercq
Agnès DELAMARCHE

Numéro de dépôt :
95584363
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2005

Présentation de la marque ENTRE CIEL ET MER

Déposée le 10 août 1995 par ROUSSELBIN Nadia, Virginie Leclercq, Agnès DELAMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRE CIEL ET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Les déposants sont ROUSSELBIN Nadia, domicilié(e) 52-54 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France, Virginie Leclercq, domicilié(e) 58-60 rue PERNETY, 75014 PARIS - France, Agnès DELAMARCHE, domicilié(e) 83 rue de L'OURCQ, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Virginie Leclercq - France.

La marque ENTRE CIEL ET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRE CIEL ET MER est expirée depuis le 10 août 2005.

ROUSSELBIN Nadia a également déposé les autres marques suivantes : KH'AT MUNDI


ROUSSELBIN Nadia - 52-54 rue du Château des Rentiers, 75013 PARIS - France

Virginie Leclercq - 58-60 rue PERNETY, 75014 PARIS - France

Agnès DELAMARCHE - 83 rue de L'OURCQ, 75019 PARIS - France


Virginie Leclercq - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°263002 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

- bijoux - joaillerie - broderie (modèles de -) - patrons pour la confection de vêtements - patrons pour la couture - décors de théâtre - dessins - représentations graphiques - gravures - impressions - images - papier mâché - peinture - tableaux encadrés ou non - photographies - photogravures - service de dessinateurs de mode - service de dessinateurs d'arts graphiques - décoration intérieure - stylisme - photographie - sérigraphie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.