Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROUSSEL Georges
/
BAI FALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAI FALL
ROUSSEL Georges

Numéro de dépôt :
92417660
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque BAI FALL

Déposée le 28 avril 1992 par ROUSSEL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAI FALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est ROUSSEL Georges, domicilié(e) Place de l'église, 09200 ST GIRONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSEL Georges - France.

La marque BAI FALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAI FALL est expirée depuis le 28 avril 2002.

ROUSSEL Georges a également déposé les autres marques suivantes : FAIT ACCOMPLI


ROUSSEL Georges - Place de l'église, 09200 ST GIRONS - France


M. ROUSSEL Georges - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

Vêtements, chaussures, chapellerie.Ceintures, sacs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.