Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES CHOCOLATS NUMEROTES
ROUSSEL-DURAND, SARL

Numéro de dépôt :
3807199
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
LES CHOCOLATS NUMEROTES de ROUSSEL-DURAND

Présentation de la marque LES CHOCOLATS NUMEROTES

Déposée le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL-DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOCOLATS NUMEROTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL-DURAND domicilié(e) 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 816 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL-DURAND domicilié(e) 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France.

La marque LES CHOCOLATS NUMEROTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHOCOLATS NUMEROTES arrivera à expiration en date du 17 février 2021.

ROUSSEL-DURAND a également déposé les autres marques suivantes : LES NUMEROS , GOURMAND DURAND , LES NOMBRES , DURAND DURAND,CHOCOLATIER A RENNES , ABCDE L'Abécédaire , LE GATEAU D'HELENE JEGADO


ROUSSEL-DURAND, SARL - 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France - SIREN 341816486


ROUSSEL-DURAND - 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 18 septembre 2020 - Concession de licence n°795520 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795517 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795511 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.