Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CHOCOLATS NUMEROTES
PARCHISTIA, SAS

Numéro de dépôt :
3807199
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2031
LES CHOCOLATS NUMEROTES de PARCHISTIA

Présentation de la marque LES CHOCOLATS NUMEROTES

Déposée le 17 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARCHISTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHOCOLATS NUMEROTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARCHISTIA domicilié(e) 33 rue de la Parcheminerie, 35000 RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 206 978 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARCHISTIA, SAS, M. DERRIEN Gaëtan domicilié(e) 33 rue de la Parcheminerie, 35000 RENNEs - France.

La marque LES CHOCOLATS NUMEROTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHOCOLATS NUMEROTES arrivera à expiration en date du 17 février 2031.

PARCHISTIA a également déposé les autres marques suivantes : LES NUMEROS , LES NOMBRES


PARCHISTIA, SAS - 33 rue de la Parcheminerie, 35000 RENNES - France - SIREN 803206978


PARCHISTIA, SAS, M. DERRIEN Gaëtan - 33 rue de la Parcheminerie, 35000 RENNEs - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 18 septembre 2020 - Concession de licence n°795520 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795511 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795517 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2020 n°2763432 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.