Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GATEAU D'HELENE JEGADO
ROUSSEL-DURAND, SARL

Numéro de dépôt :
3992029
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
LE GATEAU D\'HELENE JEGADO de ROUSSEL-DURAND

Présentation de la marque LE GATEAU D'HELENE JEGADO

Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL-DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GATEAU D'HELENE JEGADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROUSSEL-DURAND domicilié(e) 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 816 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEL-DURAND, Mme ROUSSEL BRIGITTE domicilié(e) 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France.

La marque LE GATEAU D'HELENE JEGADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GATEAU D'HELENE JEGADO arrivera à expiration en date du 21 mars 2023.

ROUSSEL-DURAND a également déposé les autres marques suivantes : LES NUMEROS , LES CHOCOLATS NUMEROTES , GOURMAND DURAND , LES NOMBRES , DURAND DURAND,CHOCOLATIER A RENNES , ABCDE L'Abécédaire


ROUSSEL-DURAND, SARL - 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France - SIREN 341816486


ROUSSEL-DURAND, Mme ROUSSEL BRIGITTE - 5 QUAI CHATEAUBRIAND - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606503 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795517 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°795511 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Inscription le 18 septembre 2020 - Concession de licence n°795529 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-18

Gâteaux, à savoir : galettes bretonnes à pâte légèrement levée n'étant pas commercialisées dans les établissements de restauration hors foyer, ni dans le réseau des grandes et moyennes surfaces de distribution.