Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCIOR
ROUSSEAU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93483012
Date de dépôt :
06/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2013

Présentation de la marque SCIOR

Déposée le 6 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE-SUR-SAONE (dossier no 2248922) - 69583 - France et immatriculée sous le numéro RCS 962 505 418 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2248922) - 69001 - France.

La marque SCIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCIOR est expirée depuis le 5 septembre 2013.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE , R ROUSSEAU


ROUSSEAU, Société Anonyme - 40-44, Avenue A. Wissel,69583 NEUVILLE-SUR-SAONE (dossier no 2248922) - 69583 - France - SIREN 962505418


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON (dossier no 2248922) - 69001 - France


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248922 - Publication au BOPI 2003-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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