Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUSSEAU SANITAIRE
ROUSSEAU S.A.

Numéro de dépôt :
3226677
Date de dépôt :
22/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2013
ROUSSEAU SANITAIRE de ROUSSEAU

Présentation de la marque ROUSSEAU SANITAIRE

Déposée le 22 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROUSSEAU SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEAU domicilié(e) 9 Avenue de LATTRE DE TASSIGNY,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 097 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSEAU domicilié(e) 9 Avenue DE LATTRE DE TASSIGNY,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

La marque ROUSSEAU SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEAU SANITAIRE est expirée depuis le 22 mai 2013.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU S.A. - 9 Avenue de LATTRE DE TASSIGNY,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France - SIREN 572097962


ROUSSEAU - 9 Avenue DE LATTRE DE TASSIGNY,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles, glaces (miroirs) cadres

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.