Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Rousseau A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Rousseau A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 352316509
Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 13 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672037 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13
Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701970 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous les produits précités sont d'origine française. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous les produits précités sont d'origine française.
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