Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rousseau A PARIS
ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3965571
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Rousseau A PARIS de ROUSSEAU

Présentation de la marque Rousseau A PARIS

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rousseau A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROUSSEAU domicilié(e) 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 316 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Rousseau A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rousseau A PARIS arrivera à expiration en date du 3 décembre 2022.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : CLAVIERES , SCIOR , FURET , 0 % REPASSAGE , STYL'O , HANOVRE , KENSINGTON , AUSTRIA , BUCKINGHAM , MANGOUSTE


ROUSSEAU, Société par Actions Simplifiée - 10, rue du Château - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 352316509


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 13 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672037 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701970 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. Tous les produits précités sont d'origine française. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Tous les produits précités sont d'origine française.