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Marques déposées par ROUSSEAU
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ROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROUSSEAU
ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
4634642
Date de dépôt :
25/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
ROUSSEAU de ROUSSEAU

Présentation de la marque ROUSSEAU

Déposée par voie électronique le 25 mars 2020 par ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est ROUSSEAU domicilié(e) LES PEPINES - 79160 - FENIOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUSSEAU arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : ROUSSEAU - LA FORCE DE L'EXPERIENCE , ROUSSEAU LA REFERENCE


ROUSSEAU - LES PEPINES - 79160 - FENIOUX - France


SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Silos, cuves et citernes métalliques; Conteneurs métalliques ; Réservoirs d'eau métalliques; Châssis métalliques [construction]; Réservoirs métalliques [structures]; Structures métalliques; Grilles métalliques; Carrelages métalliques pour sols; Panneaux et grilles métalliques pour planchers; Sols métalliques; Montants métalliques; Abris métalliques modulaires; Réservoirs et conteneurs métalliques; Tuyaux métalliques; Couvercles métalliques; Articles de serrurerie et de quincaillerie métallique; Escaliers métalliques; Garde-corps métalliques ;

Silos, cuves et citernes non métalliques; Conteneurs non métalliques ; Réservoirs d'eau non métalliques; Châssis non métalliques [construction]; Réservoirs non métalliques [structures]; Structures non métalliques; Grilles non métalliques; Panneaux et grilles non métalliques pour planchers; Sols non métalliques; Abris non métalliques modulaires; Réservoirs et conteneurs non métalliques; Tuyaux non métalliques; Couvercles non métalliques; Réservoirs d'eau non métalliques; Articles de serrurerie et de quincaillerie non métallique; Escaliers non métalliques; Garde-corps non métalliques.Cuves de décantation non métalliques ;

Silos, cuves, citernes et conteneurs non métalliques ( entreposage, transport ); silos, cuves, citernes et conteneurs en béton ;

Services de construction, réparation et entretien de silos, cuves, citernes et conteneurs; Génie civil lié à l'installation de silos, cuves et citernes.